Passeport pour chien

Le passeport pour chien

Si vous souhaitez voyager au sein de l’Union européenne en compagnie de votre chien, vous devez impérativement emmener son passeport, car il peut être consulté par les services des douanes du pays visité.

Pour accompagner leurs propriétaires lorsqu’ils circulent entre les États membres de l’Union européenne, les animaux de compagnie doivent être dotés d’un passeport. Ce document regroupe un certain nombre d’informations importantes que les autorités de ces États peuvent demander à consulter à tout moment. Les renseignements contenus dans le passeport du chien concernent notamment son identification et ses vaccinations.

À quoi ressemble-t-il ?

Le passeport se présente sous la forme d’un petit livret bleu frappé des étoiles du drapeau européen, mesurant 10 x 15,2 cm. La couverture fait apparaître la mention  » Union européenne  » et le nom de l’État membre dans lequel le document a été produit.

On peut également y lire le numéro de passeport comportant le code ISO de l’État membre, un identifiant unique qui correspond à la puce ou au tatouage d’identification du chien.

Combien coûte-t-il ?

Le passeport européen pour votre chien vous coûtera 15 € environ. En cas de perte, il est possible d’avoir un duplicata pour 5 €.

Quelles informations contient-il ?

Le passeport pour chien fait apparaître les coordonnées de son propriétaire : son nom et prénom, mais aussi son adresse. Elle contient également :

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• Son nom
• Son prénom
• Sa race
• Son sexe
• Sa date de naissance
• La couleur de son pelage
• Son numéro de puce électronique
• Son emplacement
• Les informations du propriétaire du chien

Dans le passeport pour chien, on retrouve, en outre, les informations concernant les vaccins subis par l’animal. La vaccination antirabique est souvent contrôlée par les autorités, mais celles-ci peuvent aussi vérifier d’autres vaccins, tests, traitements et bilans en fonction des règlementations sanitaires en vigueur dans leur pays. Les vaccins y sont donc mentionnés avec précision, puisque l’identité du fabricant et celle du vétérinaire y figurent.

Comment l’obtenir ?

Le vétérinaire est la seule personne habilitée à délivrer le passeport pour chien à l’issue du premier vaccin de l’animal.

Le propriétaire du chien doit lui indiquer l’état de destination, car certains pays demandent d’autres types de tests, en plus du vaccin antirabique. Les autorités anglaises, finlandaises et suédoises, par exemple, exigent que le chien soit vermifugé entre 24 heures et 5 jours avant son arrivée sur leur territoire.

Qui peut vous le réclamer ?

Les services des douanes de tout État membre de l’Union européenne peuvent demander à consulter le passeport pour chien au moment de traverser les frontières.

Les douanes vérifient que le document est bien mis à jour. Si ce n’est pas le cas ou s’il n’est pas conforme à leur règlementation, elles peuvent prendre un certain nombre de mesures prévues par la loi de leur État.

Les services des douanes sont habilités à exiger du propriétaire de l’animal de le réexpédier, à sa charge, dans son pays d’origine, s’ils jugent le passeport et l’état du chien non conformes. Dans certains cas, il peut être décidé de mettre l’animal en quarantaine, voire de le faire euthanasier si la situation l’exige.

A lire aussi : « Comment voyager avec son chien dans les transports en commun ? »

Pour voyager sereinement au sein de l’Union européenne avec votre toutou, il vaut donc mieux vous assurer que son passeport soit bien à jour et qu’il réponde aux réglementations en vigueur dans le pays de destination.

En résumé

Le passeport européen est obligatoire pour votre chien. Il coûte en moyenne 15 €. Il est uniquement délivré par votre vétérinaire, à condition que votre chien soit pucé ou tatoué et qu’il ait ses vaccins à jour, notamment celui contre la rage. Un passeport non valide peut vous coûter cher si la douane le découvre. Il peut entraîner jusqu’à l’euthanasie de votre chien selon les pays.

Voyager avec son chien ou son chat : combien ça coûte ?

Source image : Skyscanner.fr

Impossible pour vous de partir en voyage sans votre chien, votre chat, votre lapin ou encore votre furet ? Parce que l’absence de votre petit compagnon vous pèserait trop ou parce qu’aucune solution pour la garde de votre animal domestique n’a été trouvée, vous êtes résolu à voyager avec lui.

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Partir en voyage avec un animal : les démarches

Si vous comptez voyager avec votre animal,prenez la précaution de prévenir le transporteur en amont et de ne pas arriver la bouche en cœur le jour du départ.

Par ailleurs, si vous voyagez dans un pays de l’Union Européenne (UE), votre animal de compagnie doit:

• être identifié à l’aide d’une puce électronique,
• être vacciné contre la rage,
• posséder un passeport européen délivré par un vétérinaire.

Pour les voyages hors de l’UE, il convient de se renseigner auprès des ambassades.

Si vous voyagez à destination de l’Irlande, de Malte, de la Finlande ou du Royaume-Uni, votre petit compagnon doit être âgé de 3 mois minimum et avoir été traité contre les vers (échinococcose).

Le passeport européen pour animaux de compagnie

Depuis le 29 décembre 2014, de nouvelles règles relatives aux voyages avec des animaux de compagnie ont été définies. Un nouveau passeport européen pour animaux de compagnie a également fait son apparition. Ce passeport est désormais sécurisé et plastifié, empêchant toute falsification et ne peut être délivré que par des vétérinaires titulaires d’un mandat sanitaire. Ce document est édité par un éditeur enregistré par le ministère chargé de l’agriculture et identifié par un numéro d’identification. L’éditeur doit tenir un registre des passeports délivrés faisant la correspondance entre le numéro des passeports et l’identité du vétérinaire ayant procédé à la délivrance de ce document.

Que dois-je faire si mon animal a un passeport délivré avant le 29 décembre 2014 ?

Si votre animal de compagnie possède déjà un passeport européen et que l’identification de l’animal a été effectuée avant le 29 décembre 2014, ce passeport peut toujours être utilisé pour voyager à l’étranger. Si votre animal de compagnie a reçu un passeport après cette date et que vous souhaitez voyager avec lui, il doit être en possession du nouveau passeport européen.

Un ancien passeport est-il valide s’il est délivré après le 29 décembre 2014 ?

Les anciens passeports ne doivent plus être délivré après la date du 29 décembre 2014. Les passeports délivrés après cette date doivent être conformes à la nouvelle réglementation. Les anciens passeport datant d’une date ultérieure au 29 décembre 2014 ne peuvent donc être utilisés comme document de voyage valide. Si vous voyagez avec un document invalide, l’animal s’expose à un possible refus de passage à la frontière et engage la responsabilité civile, pénale et déontologique du vétérinaire ayant délivré le passeport.

Quelles sont les mentions obligatoires qui doivent figurer dans le nouveau passeport européen ?

Lorsqu’un propriétaire reçoit un nouveau passeport européen pour animaux de compagnie par le vétérinaire, certaines sections doivent être remplies :

• Section I. Données du propriétaire : nom et prénom du propriétaire, ses coordonnées ainsi que sa signature.
• Section II. Description de l’animal : nom, date de naissance, race. Doit être plastifié.
• Section III. Marquage de l’animal : numéro d’identification de l’animal. Champ obligatoire et doit être plastifié.
• Section IV. Délivrance du passeport : champ obligatoire, mais n’a pas besoin d’être plastifié. Toutes les données doivent être complétées avec le nom du vétérinaire, la date, le cachet du cabinet et la signature du vétérinaire (pas d’initiale car non traçable). Si ces informations ne sont pas correctement remplies, le propriétaire de l’animal peut être arrêté à la frontière.

Quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir voyager avec son animal de compagnie à l’étranger ?

Voyager avec votre animal de compagnie au sein de l’UE

Votre animal peut être autorisé à voyager à l’étranger si les conditions suivantes sont remplies :

• Vous devez posséder un passeport européen pour votre animal qui contiennent les mentions obligatoires décrites précédemment.
• L’animal doit pouvoir être identifié par une puce électronique. Les animaux identifiés au moyen d’un tatouage avant le 3 juillet 2011 sont autorisés à voyager. Le tatouage doit cependant être clairement visible.
• Section V. Vaccination contre la rage : après la vaccination, cette section doit être complétée intégralement avec : un autocollant indiquant le fabricant, le nom et le numéro de lot du vaccin, la date de vaccination, la date d’expiration, le nom et la signature du vétérinaire autorisé, l’adresse et le numéro de téléphone du cabinet. L’autocollant du vaccin doit être plastifié. Cependant, il est recommandé de plastifier l’ensemble de ce champ. En cas de primo-vaccination, un délai d’au moins 21 jours est nécessaire afin que le vaccin soit considéré valide.
• Tous les autres traitements requis par le pays de destination (tiques, vers, autres vaccinations). Par exemple, le Royaume-Uni exige que l’animal soit âgé de 3 mois ou plus et doit être vacciné contre les vers échinocoque entre 120 heures et 24h avant son arrivé au pays.

Voyager avec votre animal de compagnie en dehors de l’UE

Les conditions sont les mêmes que vers les voyages au sein de l’UE. L’animal doit pouvoir être identifié à l’aide d’une puce électronique ou d’un tatouage (si effectué avant le 3 juillet 2011). Il doit également être vacciné contre la rage.

Veuillez-vous renseigner sur les formalités supplémentaires exigées par le pays de destination qui peuvent avoir une réglementation différente.

Lors du retour en France d’un voyage avec votre animal

Lors de votre retour en France, les services des douanes vérifieront si les conditions sanitaires obligatoire comme l’identification ou les vaccinations exigées ont bien été respectées. Les transporteurs tels que les compagnies aériennes peuvent également vérifier si votre animal respectent bien ces conditions sanitaires.

Veuillez respecter ces conditions obligatoires sous peine d’une mise en quarantaine de l’animal voire de son euthanasie en cas de risque sanitaire.

Quelles sont les conditions à remplir pour pouvoir venir en France avec son animal de compagnie ?

Venir avec son animal de compagnie en provenance de l’Union Européenne

Pour les animaux en provenance de l’Union Européenne, il est également obligatoire que chaque chien, chat ou furet entrant en France respecte les règles et formalités sanitaires requises, à savoir :

• Toujours être muni d’un passeport européen pour son animal
• L’animal doit avoir une puce électronique pour son identification. L’identification par tatouage effectuée avant le 3 juillet 2011 doit être clairement visible.
• La vaccination antirabique est obligatoire et doit être valide au moment du voyage. S’il s’agit de la première vaccination ou si la précédente n’a pas été maintenue en cours de validité, il faudra patienter 21 jours après la vaccination pour que le vaccin soit valide.

De plus, les animaux carnivores domestiques de moins de 3 mois et non vaccinés contre la rage ne seront pas autorisés.

Venir avec son animal de compagnie en provenance des pays hors de l’Union Européenne

Outre les conditions cités ci-dessous, votre animal de compagnie doit avoir subi un titrage sérique des anticorps antirabiques. Il s’agit d’un examen sanguin afin de s’assurer que le vaccin contre la rage est toujours efficace. Il doit être réalisé au moins 30 jours après la vaccination de votre animal et au moins 3 mois avant le voyage. Pour être valide, le résultat du titrage sérique doit être supérieur ou égale à 0,5UI/ml.

Un passeport européen pour animaux de compagnie est-il toujours requis ?

Le passeport européen pour animaux de compagnie n’est requis que lorsqu’un animal voyage à l’étranger. Le passeport est un document d’identification officiel qui ne peut être délivré que par un vétérinaire autorisé. Il y a aussi des exigences légales par pays que le propriétaire doit respecter avant que l’animal puisse traverser la frontière. Ces exigences en matière d’importation peuvent être consultées sur le site internet de France Diplomatie sur les animaux domestiques.

Un passeport européen pour animaux de compagnie n’est pas (encore) requis pour les chiens ou autres animaux. Toutefois, une proposition est en cours d’élaboration pour rendre le passeport obligatoire pour tous les chiens. Le calendrier de cette proposition n’est pas encore tout à fait clair. Les médias ont indiqué que cela pourrait être le cas à partir de 2020.

Nos derniers conseils avant votre voyage à l’étranger

• Assurez-vous d’avoir un passeport européen en cours de validité pour votre chien, mais aussi pour votre chat lorsqu’il part à l’étranger et assurez-vous que toutes les données requises sont remplies.
• Vérifiez toujours les exigences d’importation du pays dans lequel vous voulez voyager et assurez-vous que le passeport de votre animal est rempli correctement pour éviter les problèmes à la frontière.
• Vous souhaitez adopter un chiot ? Vérifiez si le passeport est correctement rempli. Si tel n’est pas le cas, exigez d’en connaitre la raison et ne l’adoptez pas jusqu’à ce que ce problème soit réglé ou cherchez un autre éleveur. Un passeport mal rempli peut malheureusement être une indication que l’éleveur de chiens ne suit pas correctement les règles de près.

Parmi les nombreux propriétaires de chiens en France, faites-vous partie de ceux qui confient leur compagnon à dog-sitter ou encore aux bons soins d’un ami pour partir en vacances ou bien êtes-vous plutôt de ceux qui n’envisagent pas de se séparer un seul instant de leur fidèle compagnon et l’emmènent partout avec eux ? Si vous appartenez à cette seconde catégorie et que vous envisagez de voyager hors de France, vous devrez alors vous procurer un passeport européen pour votre animal. Ce document porte le même nom que notre passeport humain mais il ne communique pas tout à fait les mêmes données. Aussi, pour savoir à quoi sert le passeport pour chien, quelles informations il délivre comment l’obtenir, selon quelles modalités et pourquoi il est indispensable au maître que vous êtes et au chien que vous avez, lisez vite la suite de cet article.

Qu’est-ce que le passeport européen pour chien ?

Le passeport pour animaux domestiques est un document vétérinaire officiel et normalisé : sa structure se conforme à un modèle qui est le même pour tous les pays ressortissant de la Communauté Européenne. Valable durant toute la vie de votre chien, Il est conçu pour donner un certain nombre d’informations importantes à son sujet.

Le nouveau modèle du passeport européen est délivré depuis le 29 décembre 2014 en conformité avec le modèle du règlement de l’Union Européenne mais il ne remet cependant pas en question la validité de l’ancien modèle de passeport, toujours valide aujourd’hui.

Quelles informations délivrent donc le passeport pour chien ?

Délivré au moment de l’identification de l’animal ou bien de la vaccination contre la rage, ce document mentionne tous les renseignements concernant le chien, son état de santé et celui de sa vaccination antirabique. Il peut également indiquer les autres vaccinations du chien qui ne sont pas légalement obligatoires ainsi que les informations concernant ses antécédents médicaux.

Le passeport fait précisément état des renseignements suivants organisés en rubriques.

Une notice explicative

C’est le document d’accompagnement pour l’utilisation du passeport qui délivre également les informations concernant sa délivrance.

La rubrique propriétaire

Elle doit être signée par le propriétaire de l’animal et indiquer ses coordonnées complètes : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone.

La rubrique description de l’animal

Dans cette rubrique, on trouve les data d’identification de votre chien : son prénom, son espèce, sa race, son sexe, sa date de naissance, la couleur de son pelage ainsi que ses signes distinctifs de reconnaissance et facultativement sa photo.

La rubrique marquage de l’animal

Cette rubrique atteste de l’identification de votre chien par transpondeur électronique uniquement et mentionne le numéro d’identification de sa puce électronique, sa date d’implantation et son emplacement.

Sachez à cet égard que si votre animal est identifié par un tatouage, ce dernier n’est désormais plus officiellement considéré comme une preuve d’identité valide s’il a été réalisé après le 3 juillet 2011.

La rubrique délivrance du passeport

Dans cette rubrique figurent le nom et les coordonnées du vétérinaire qui a pratiqué la vaccination ainsi que son cachet et la date de délivrance du document.

La rubrique vaccination antirabique

Elle concerne la vaccination contre la rage dont le vétérinaire indique la date de réalisation après avoir contrôlé l’identification de l’animal. Sont mentionnées les dates du vaccin, de sa validité et de son expiration ainsi que le fabricant du vaccin et le numéro de lot de celui-ci.

La reconnaissance de la validité de cette vaccination et de ses rappels est variable en fonction de la réglementation du pays dans lequel elle a été pratiquée et sa durée de validité, supérieure à un an varie selon le vaccin utilisé et le pays dans lequel le chien l’a reçue.

Sachez que votre animal doit être vacciné contre la rage à partir de 3 mois et qu’un test sanguin doit être réalisé dans le cas d’un voyage depuis un pays n’appartenant pas à la liste EG 592/2004 vers la France.

Par ailleurs, le passeport peut également mentionner la sérologie de votre animal. En effet, même si elle n’est pas obligatoire, certains pays la demandent et le passeport prévoit un espace pour l’indiquer.

Parmi les indications non obligatoires, ce document peut aussi renseigner sur tous les traitements anti-parasitaires (requis dans certains pays) et les autres vaccins administrés à votre chien, avec pour chacun la date de l’injection et l’étiquette du produit utilisé.

Comment obtenir un passeport pour chien ?

Le passeport est un document que seul le vétérinaire est habilité à délivrer moyennant un tarif approximatif de onze euros.

Votre chien devra remplir deux conditions qui sont requises pour l’obtenir :

• Il devra faire l’objet d’une identification par puce électronique.
• Il devra être vacciné contre la rage.

Dans le cas où votre chien est déjà identifié, mais pas vacciné ou bien si la durée de validité du vaccin est expirée, le vétérinaire effectuera celui-ci avant de vous délivrer le passeport européen de votre animal. A l’inverse, si votre chien n’est pas identifié, le vétérinaire devra donc le faire et délivrera le passeport à ce moment-là.

Le passeport européen pour chien : pourquoi faut-il l’avoir ?

Les déplacements des animaux de compagnie entre pays membres de l’Union Européenne et en provenance des autres pays sont soumis à la réglementation en vigueur du Parlement et du Conseil européen. Si vous prévoyez de voyager dans l’Union Européenne en compagnie de votre chien, vous devrez donc obligatoirement vous trouver en possession de son passeport. Unique document officiel pouvant attester de sa vaccination contre la rage et de son identification par une puce électronique, le passeport uniformise et simplifie vos démarches administratives pour le bon accueil de votre chien à l’étranger.

A cette obligation, s’ajoutent des règles supplémentaires selon les cas suivants.

Votre chien appartient aux catégories 1 ou 2

Les chiens dont la race appartient aux 1ère ou 2ème catégorie doivent obligatoirement être titulaires d’un passeport à jour du vaccin contre la rage, même s’ils ne quittent pas le territoire français.

Votre chien est âgé de moins de 3 mois

Avant d’entreprendre un voyage à l’étranger avec votre chiot âgé de moins de trois mois, informez-vous auprès du pays de destination pour savoir si ce pays autorise le déplacement sans passeport et quel justificatif de substitution vous devrez présenter.

Vous voyagez avec votre chien en Angleterre, en Irlande, en Finlande ou en Suède

Dans ces pays, le passeport de votre chien devra obligatoirement comporter, en plus de la vaccination antirabique, une attestation de traitement contre les vers plats réalisé entre 24 h et 120 h avant l’arrivée.

Vous voyagez avec votre chien vers un pays non ressortissant de la Communauté européenne

Dans ce cas aussi, les indications du passeport peuvent s’avérer insuffisantes. Il est donc important de s’informer sur les renseignements requis par le pays concerné auprès de son consulat ou de son ambassade.

Vous retournez avec votre chien dans la Communauté européenne après un voyage dans un pays non membre de la CE ou absent sur sa liste

Avant de partir, votre chien devra effectuer un test sanguin dans un laboratoire agréé au moins 30 jours après la vaccination et vous devrez en présenter l’attestation incluse dans le passeport.

Vous voyagez avec votre chien depuis un pays non membre de la CE vers la France

Votre animal doit être muni non seulement de son passeport mais d’un certificat sanitaire individuel dont le modèle est conforme à la réglementation européenne.

Si vous êtes un globe-trotter et que vous partez régulièrement avec votre chien, vous aurez compris qu’il est indispensable de posséder un passeport qui sera exigé en cas de contrôle douanier et qui permettra à votre animal de le passer sans problème. Dans le cas contraire, il faut tout de même savoir que certains services de douane peuvent tout à fait prendre la décision de renvoyer votre chien dans son pays d’origine, de le garder en quarantaine, ou même parfois hélas de l’euthanasier.

Le passeport pour chien est un document synthétique et exhaustif qui réunit toutes les informations nécessaires concernant l’identification et la santé de votre animal.

En outre, comme nous venons de l’indiquer, il ne nécessite pas de formalités compliquées ni de longs délais d’attente, aussi, avant de partir en voyage à l’étranger, ne prenez aucun risque et demandez sa délivrance à votre vétérinaire.

Enfin, soyez encore plus vigilant si vous partez à destination d’un pays qui n’est pas membre de l’Union Européenne et renseignez-vous le plus précisément possible, bien avant votre départ, à propos des documents supplémentaires obligatoires en plus du passeport de votre animal. Les formalités sanitaires sont de plus en plus strictes donc ne prenez pas le risque de voyager sans un passeport à jour et songez également à souscrire une couverture santé pour votre animal de compagnie en demandant une au préalable un devis d’assurance pour chien car en cas de problème lors du voyage, les tarifs vétérinaires sont plus que corsés dans certains pays.

Enfin, outre le sésame que représente ce document pour votre chien à l’étranger en attestant de sa bonne santé, le passeport des animaux est un atout précieux pour lutter contre le trafic.

Si vous suivez attentivement nos conseils, vos voyages à l’étranger en compagnie de votre meilleur ami à quatre pattes muni de son passeport se dérouleront sans aucun problème.

Que doit contenir le passeport du chien ?

Le format du passeport français pour chien est au format 100X152mm et est protégé par une couverture bleue.

Le passeport permet aux autorités :

• D’avoir les informations relatives à l’état de santé général du chien,
• D’avoir les informations relatives au propriétaire ainsi que ses coordonnées,
• D’avoir les informations concernant la race, les vaccins du chien,
• D’avoir les informations relatives le vétérinaire traitant ainsi qu’une analyse sérologique.

En général, on retrouve dans le passeport du chien les rubriques suivantes:

Une notice explicative

C’est un document qui accompagne le passeport et qui permet de l’utiliser. Cette notice comporte les informations relatives au jour de délivrance du passeport.

La rubrique propriétaire

Comme le nom l’indique, c’est sur cette partie que se trouve le nom, le prénom, le numéro de téléphone ainsi que l’adresse du propriétaire.

La rubrique description de l’animal

Les éléments de cette rubrique sont: le prénom, la race, l’espèce et le sexe de l’animal. Vous y trouvez aussi la date de naissance, la couleur du pelage, les signes distinctifs (si le chien en a) ainsi qu’une photo de l’animal (qui n’est pas toujours obligatoire).

La rubrique marquage de l’animal

Dans cette rubrique le vétérinaire atteste l’identification du chien par transpondeur électronique uniquement. Il doit aussi mentionner le numéro d’identification de la puce électronique ainsi que la date d’implantation et l’emplacement exact.

NB : En France, un tatouage peut aussi être considéré comme une preuve d’identité valide uniquement si ce tatouage a été réalisé après le 3 juillet 2011.

La rubrique délivrance du passeport

Vous avez dans cette rubrique les informations relatives au vétérinaire qui a pratiqué la vaccination, le cachet et la date de délivrance du document.

La rubrique vaccination antirabique

Sont mentionnées dans cette rubrique la vaccination contre la rage, les dates du vaccin, sa validité et la date d’expiration. Vous retrouvez aussi dans cette rubrique le fabricant du vaccin et le numéro de lot du vaccin utilisé.

NB : Si votre chien doit effectuer un voyage dans un pays qui n’appartient pas à la liste EG 592/2004 en destination de la France, il devra faire un test sanguin, même s’il a déjà fait le vaccin contre la rage. Il est aussi important de savoir que dès l’âge de 3 mois, le chien doit être vacciné contre la rage.

Les indications non obligatoires

Il existe parfois une rubrique où sont mentionnés tous les traitements antiparasitaires et les autres vaccins que le chien a reçus. Les informations qui y sont prescrites sont: les noms des vaccins ainsi que l’étiquette du produit utilisé et aussi la date de l’injection.

Même si ce n’est pas toujours le cas, certains pays réclament que l’état sérologique de l’animal soit inscrit. Et, c’est une rubrique spéciale qui comporte ce genre d’information.

Que faire si votre chien appartient à la catégorie 1 ou 2 ?

Les chiens appartenant à la catégorie 1 et 2 sont considérés comme des chiens dangereux. Ainsi, même s’ils sont sur le territoire français, et même si vous ne prévoyez pas leur faire un passeport pour un quelconque voyage, ils doivent obligatoirement avoir leur carnet de vaccination à jour, surtout en ce qui concerne le vaccin contre la rage.

Passeport pour chien

Les chiens et les chats doivent à l’occasion de leurs mouvements entre États membres de l’Union Européenne être accompagnés d’un passeport délivré par un vétérinaire habilité par l’autorité compétente attestant d’une vaccination, le cas échéant d’une revaccination, antirabique en cours de validité. Cette vaccination doit être effectuée conformément aux recommandations du laboratoire de fabrication, réalisée sur l’animal en question avec un vaccin inactivé d’au moins une unité antigénique par dose (norme OMS).

Le modèle unique de passeport destiné aux chiens, chats et furets fournit notamment la preuve que l’animal a bien été vacciné contre la rage. Il permet à tous les animaux domestiques d’être emmenés dans tous les États membres associés aux autres conditions

Ce passeport peut également contenir des renseignements concernant d’autres vaccinations, y compris celles qui ne sont pas exigées par la loi, ainsi que des informations relatives aux antécédents médicaux de l’animal.
Il mesure 100 x 152 mm et est doté d’une couverture bleue sur laquelle sont représentées les étoiles de l’emblème européen. Les langues utilisées sont l’anglais et la langue officielle de l’État membre où le passeport a été émis. Les mots  » Union européenne  » et le nom de l’État membre apparaissent sur la couverture, ainsi que le numéro de passeport, composé du code ISO de l’État membre suivi d’un numéro unique correspondant à la puce électronique ou au tatouage d’identification de l’animal. Y figurent notamment le nom et l’adresse du propriétaire, le statut sanitaire de l’animal vis-à-vis de la rage et l’identification de l’animal.

Données contenues dans le passeport :

– les coordonnées du propriétaire
– la description de l’animal
– des renseignements sur l’identification de l’animal
– des renseignements sur la vaccination antirabique
– des renseignements sur les autres vaccinations
– le cachet du vétérinaire habilité ayant réalisé cette vaccination
– l’attestation d’un test sérologique satisfaisant
– des renseignements sur le traitement contre les tiques et l’échinococcose
– une déclaration certifiant que l’animal est en bonne santé et apte à supporter le transport
– diverses indications (page libre).

Le passeport doit être délivré par un vétérinaire habilité par l’autorité compétente ; en France, il s’agit d’un vétérinaire titulaire du mandat sanitaire.

Aujourd’hui, le passeport communautaire est numéroté en utilisant le code de pays Iso alpha-2 (FR pour France) suivi du code éditeur, puis d’un numéro identifiant séquentiel à 8 chiffres. Le vétérinaire n’apposera pas la vignette des vaccins rage, mais précisera le nom du fabricant, la désignation du vaccin, le numéro du certificat Cerfa de vaccination antirabique.

Le passeport ne sera amené à devenir le support de la vaccination antirabique qu’après une phase de transition durant laquelle les certificats Cerfa rage resteront en place. Les informations qui y figurent seront simplement reportées et validées sur le passeport.

Quand le passeport est-il délivré ?

– Pour les animaux qui ne sont pas encore identifiés : l’identificateur délivrera le passeport au moment de l’identification.
– Pour les animaux déjà identifiés qui ne sont pas encore vaccinés ou pour lesquels la durée de validité de l’attestation du vaccin est dépassée : le vétérinaire délivrera le passeport au moment de la première vaccination suivante, après avoir vacciné et contrôlé l’identification de l’animal.
– Pour les animaux déjà identifiés et en possession d’une attestation de vaccination encore valable : ces animaux, durant l’application des mesures transitoires, ne doivent pas disposer d’un passeport. L’ancienne attestation de vaccination en cours de validité est suffisante.

Toutefois, si on le souhaite, les anciens documents d’enregistrement peuvent être échangés via le vétérinaire et moyennant une indemnisation, contre un passeport européen. L’attestation de vaccination toujours en cours de validité ne doit pas être retranscrite dans le passeport. Ce certificat de vaccination doit bien sûr accompagner le passeport lors du voyage.

Que devient le carnet de vaccination ?

Les carnets de vaccination délivrés avant le 7 juin 2004 restent valables (même au-delà d’octobre) et seront progressivement remplacés par le passeport lors des rappels de vaccinations chez le vétérinaire.

Perte du passeport

En cas de perte du passeport, il est possible de demander un duplicata à l’ABIEC-BVIRH, en Belgique, au prix de 5 €. Le propriétaire doit pour cela fournir une preuve de propriété. Cela peut se faire notamment par le pedigree de la FCI. Sur le passeport sera inscrit  » duplicata « . En France, contactez le Fichier canin.

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Voyager au sein de l’UE avec un chien, un chat ou un furet

Conditions générales

• L’animal doit être identifié par une puce électronique (transpondeur) ou par un tatouage clairement lisible apposé avant le 3 juillet 2011.
• L’animal doit être protégé contre la rage par un vaccin valide : l’animal doit être âgé de 12 semaines minimum pour pouvoir être vacciné, lors du premier vaccin contre la rage, la protection du vaccin et sa validité sont obtenues après au moins un délai de 21 jours.
• Vous devez disposer d’un passeport européen pour animal de compagnie prouvant l’identification et la validité du vaccin contre la rage : celui-ci est délivré par le vétérinaire.

Cas particuliers

• Si vous n’êtes pas le propriétaire de l’animal, vous devez disposer d’une autorisation écrite délivrée par le propriétaire.

• Si vous transportez plus de 5 animaux :
  – faire examiner les animaux par un vétérinaire 48h avant le départ (consigné sur le passeport des animaux, rubrique  » examen clinique « )
  – Contacter la DD(CS)PP pour obtenir le certificat TRACES
  – emprunter un moyen de transport agréé.
  Des dérogations peuvent être accordées pour les animaux de moins de 6 mois transportés dans le cadre de la participation à une exposition, un concours ou une manifestation sportive : Contacter la DD(CS)PP pour adresser une demande de dérogation.

• Si vous voyagez avec un chien à destination de l’Irlande, le Royaume-Uni, Malte ou la Finlande, l’animal doit :
  – être âgé d’au moins 3 mois
  – avoir reçu, entre 24 et 120h avant l’arrivée, un traitement contre les vers (echinococcus) consigné sur le passeport par le vétérinaire qui l’a administré.
  Par ailleurs, l’entrée d’un chien sur le territoire par bateau privé est interdit à Malte et au Royaume-Uni.

Les chiens, chats et furets doivent disposer d’un passeport pour voyager. Le modèle de ce passeport est le même pour tous les pays membres de la Communauté européenne.

(dernière vérification : 2017/02/23)

Il mentionne :

• L’identification de l’animal (puce électronique, ou tatouage lisible fait avant le 3 juillet 2011)
• La description de l’animal
• Le nom et l’adresse du propriétaire

Il est délivré par un vétérinaire au moment de l’identification de l’animal ou au moment de la vaccination contre la rage. Cette vaccination ne peut seulement avoir lieu qu’après contrôle de l’identification de l’animal.

Un nouveau modèle de passeport est délivré à partir du 29 décembre 2014.
Le passeport actuel reste valable s’il a été délivré avant le 29 décembre 2014.
En revanche, tout nouveau passeport délivré APRES le 28 décembre 2014 doit être conforme au modèle du règlement (UE) n°577/2013.

Les évolutions :

• Notice explicative : Un guide d’utilisation et de délivrance du passeport figure au début du document.

• Rubrique propriétaire : Il sera demandé au propriétaire de signer le passeport.

• Rubrique identification : Cette rubrique sera dorénavant sécurisée par l’application d’un film autocollant transparent couvrant intégralement la page, afin d’éviter toute falsification.
  Cette sécurisation s’applique également à toute vignette autocollante, apposée dans les autres rubriques du passeport, qui ne s’autodétruit pas en cas de retrait, un film adhésif transparent doit alors être apposé sur cette vignette.

• Rubrique vaccination rage :
  La page relative à la vaccination comprend désormais 3 dates :
  1. la date de la réalisation de la vaccination,
  2. la date de la validité de la vaccination (qui prend en compte la période de mise en place de l’immunité, non requise en cas de rappel),
  3. la date de fin de validité de la vaccination antirabique = date de validité (si primo) OU de la réalisation de la vaccination (si rappel) + périodicité de rappel de la vaccination antirabique (selon RCP du vaccin).

  Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du vétérinaire ayant pratiqué la vaccination doivent figurer en plus de la signature.

Pour en savoir plus, cliquez :

• Règlement d’exécution (UE) n°577/2013 concernant les modèles de documents d’identification relatifs aux mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets, l’établissement de listes de territoires et de pays tiers ainsi que les exigences en matière de format, de présentation et de langues (document pdf de 14,3 Mo)

Le passeport Européen pour chien

Ce passeport concerne les chiens, les chats et les furets. Les propriétaires de ces animaux voyageant dans l’UE doivent contacter leur vétérinaire afin de le faire remplir. Certaines dispositions particulières s’appliquent aux propriétaires d’animaux de compagnie originaires de pays tiers ou voyageant dans des pays tiers.

Depuis 2009, le passeport est devenu aussi le seul document officiel attestant de la vaccination contre la rage.

Le contenu du passeport

Le passeport constitue un document vétérinaire, et est donc délivré exclusivement par ce dernier.

Il contient :

• La description de l’animal ;
• Le nom et l’adresse du propriétaire ;
• Le numéro d’identification par une puce électronique ;
• Eventuellement des renseignements concernant des vaccinations, y compris celles qui ne sont pas exigées par la loi, ainsi que des informations relatives aux antécédents médicaux du chien ;
• La preuve que l’animal a bien été vacciné contre la rage, à partir de l’âge de trois mois.

Pour ce dernier point concernant la rage, il existe deux cas particuliers :

• grâce à ce passeport, les chiens peuvent être emmenés dans tous les États membres, à l’exception de l’Irlande, de Malte, de la Suède et du Royaume-Uni pour lesquels un titrage d’anticorps est également requis ;
• si vous voyagez à destination de certains pays et si vous revenez en France avec le chien, un test sanguin doit être réalisé avant le départ. Renseignez-vous bien pour ne pas être pris de court.

Pour certains pays, un traitement supplémentaire contre les vers et/ou les tiques est exigé.

La date de délivrance du passeport

• Si le chien n’est pas encore identifié, le vétérinaire vous délivre le passeport au moment où il implante la puce électronique ;
• Si le chien est déjà identifié mais pas encore vacciné ou dont la vaccination est dépassée, le vétérinaire vous délivre le passeport, après avoir vacciné votre chien et contrôlé son identification.

Attention à tenir le passeport à jour

Si le passeport n’est pas en ordre, le chien peut être saisi par les autorités de votre pays de destination, avec parfois des conséquences malheureuses :

• Placement en quarantaine jusqu’à ce que vous apportiez une solution sanitaire ;
• Renvoi du chien dans son pays d’origine ;
• En cas extrême, si les options précédentes ne sont pas retenues, les autorités peuvent décider de l’euthanasie de votre chien, à vos frais.

Il est donc particulièrement recommandé de bien observer la règlementation concernant le passeport pour chien pour éviter tout problème lors d’un voyage hors des frontières.

Sachez qu’il existe aussi un certain nombre de règles particulières dont pourra vous informer votre vétérinaire ou l’Ambassade du pays où vous devez vous rendre.

Pourquoi avoir un passeport pour chien ? Quel avantage ?

En Europe, une législation s’est progressivement mise en place pour harmoniser les contrôles sanitaires aux frontières concernant les animaux. Un chien qui voyage hors de son pays doit obligatoirement être porteur d’une puce électronique. Tatouage et puce électronique ne sont pas incompatibles : vous pouvez parfaitement faire poser une puce à un animal qui est déjà tatoué.

Tous les membres de l’Union européenne (UE) ont également adopté le  » passeport européen  » pour les chiens. Ce document contient toutes les informations relatives à l’identification du chien et à sa santé : description physique, numéro de puce électronique, nom et adresse du propriétaire, certificats de vaccinations, antécédents médicaux…

Le passeport européen a remplacé l’ancien carnet de santé. Il est systématiquement délivré par le vétérinaire quand il vaccine un chien contre la rage. A chaque rappel de cette vaccination, une étiquette sera collée sur le passeport, à côté de la date du vaccin et de sa durée de validité.

Ce passeport doit vous accompagner lors de vos déplacements avec votre chien. Si vous cédez votre chien, n’oubliez pas de le transmettre à son nouveau propriétaire.