Certificat naissance chien

Le certificat de naissance des chiens de race L.O.F.

UN CERTIFICAT DE NAISSANCE CHIEN DOIT ÊTRE FOURNI PAR LE VENDEUR OU L’ÉLEVEUR.

Lorsque la vente concerne un chiot inscrit au Livre des Origines Français (L.O.F.)… le certificat de naissance chien (document établi par la S.C.C. prouvant cette inscription) doit être fourni gratuitement avec l’animal.

Mais, pour les chiots achetés jeunes et compte tenu des délais administratifs, il peut se faire que ce document ne soit pas encore parvenu au vendeur.

Qui, dans ce cas, l’adressera (à ses frais) dès réception à l’acheteur, généralement sous pli recommandé.

La facture, l’attestation ou la convention de vente doit impérativement indiquer (en sus du prix et de la date de cession) le numéro du certificat de naissance si celui-ci est donné avec le chiot ou, dans le cas contraire, le numéro d’enregistrement de la portée au fichier de la S.C.C.

L’UTILITÉ DU CERTIFICAT DE NAISSANCE DU CHIEN

Ce numéro de portée permet à l’acheteur de vérifier si, effectivement, la portée du chiot a bien été enregistrée par la S.C.C.

Mais attention : à ce stade des formalités, la S.C.C. ne connaît pas les prénoms des chiots (l’enregistrement n’est pas individuel).

Elle sait (et peut informer) seulement avoir enregistré une portée de X chiots nés le … et issus du mâle Y et de la femelle Z et élevés à telle adresse.

Inscrire une portée au LOF

L’inscription au LIVRE DES ORIGINES FRANÇAIS (L.O.F.) est subordonnée à :
– L’inscription au L.O.F. du père et de la mère après confirmation
– La production d’une déclaration de saillie dûment remplie et signée, adressée à la S.C.C. dans les 8 semaines suivant l’accouplement
et d’une déclaration de naissance dans les 2 semaines suivant la mise bas.

Si vous souhaitez faire la déclaration par internet, voici la démarche à suivre:

– Rendez vous sur l’espace Eleveur de la SCC:

Si vous n’avez jamais fait de portées, on va vous attribuer un numéro d’éleveur, il suffit de vous laisser guider en cliquand sur
 » Je n’ai pas encore de Numéro d’éleveur et je voudrais déclarer ma 1ère portée en ligne »
– Vous recevrez ensuite par mail vos codes d’éleveurs, et pourrez vous connecter à l’espace Eleveurs de la SCC, et ainsi faire votre déclaration de saillie dans les 8 semaines suivant la saillie (paiement par carte de crédit de 10 euros soit 1200Fcfp).

– A la naissance des chiots il vous sera demandé de faire la déclaration de naissance dans les 2 semaines suivant la mise bas (nombre de chiots, nombre de mâles et femelles), cela peut toujours se faire dans l’espace éleveurs de la SCC.

– Et enfin, quand vos chiots auront 2 mois, et qu’ils seront tatoués (ou pucés) et vaccinés, vous devrez faire votre déclaration de portée, en indiquant le nom de chaque chiot, leur couleur, et chaque numéro d’identification (puce ou tatouage) (25 euros par chiot, donc 3000Fcfp), et sous quelques jours/semaines, vous recevrez les certificats de naissance des chiots, à donner aux futurs acquéreurs.
C’est simple, et pas cher !

Si vous souhaitez faire la déclaration sur papier, voici la démarche à suivre:
Pour ces deux documents, la S.C.C. est tenue par des impératifs rigoureux en ce qui concerne les délais fixés par l’autorité de tutelle (le Ministère de l’Agriculture).
Avant toute saillie, il y a lieu de s’assurer que les 2 géniteurs sont enregistrés définitivement au Livre des Origines Français (LOF) et sont titulaires du certificat définitif, c’est-à-dire du Pedigree (décret du 26.2.1974), ou inscrit au livre généalogique d’une Société Canine reconnue par la F.C.I. (dans le cas d’un étalon étranger)
CAS PARTICULIER : si étalon hors de France : confirmation non exigée mais conditions d’âge impératives
– joindre photocopie de son pedigree au présent certificat de saillie.
Dans le cas où un géniteur impliqué dans une saillie n’a pas atteint l’âge de confirmation à la date de la saillie, le dossier sera impitoyablement rejeté, en aucun cas mis en attente (Décision du Comité de la S.C.C en date du 14 février 1979) et non remboursé.
En cas d’insémination artificielle, joindre l’attestation du docteur Vétérinaire qui a pratiqué.
Le présent Certificat de Saillie doit être adressé à la S.C.C par le propriétaire de la chienne :
– dans les 2 mois suivant la saillie accompagné d’un règlement de 10 €.
– entre 2 et 4 mois après la saillie le montant des frais de traitement est de 20 €
– Entre 4 mois et 8 mois après la saillie, le montant des frais de traitement est également de 20 € et il est de plus obligatoire de procéder à un contrôle de compatibilité de filiation pour toute la portée *
(*) la compatibilité de filiation des chiots avec leurs géniteurs, pour l’ensemble des chiots constituant la portée, doit être établie et les empreintes génétiques des chiots et de leurs géniteurs doivent être enregistrées dans la base de données de la SCC.
A la réception, la S.C.C. procède aux vérifications, ouvre un dossier avec attribution d’un numéro de référence et vous envoie un document comportant deux volets .
Le premier : appelé DECLARATION DE NAISSANCE, doit parvenir à la S.C.C dans les DEUX SEMAINES suivant la naissance (hors retard d’inscription – voir plus haut)).
Votre dossier est mis à jour (*).
Le second : appelé DEMANDE D’INSCRIPTION DE PORTEE, sera adressé à la S.C.C. dès que les animaux seront identifiés. Il sera dûment complété pour chacun des chiots (*) et fera l’objet d’un envoi groupé comprenant :
– La demande d’inscription complète et lisible,
– Le volet bleu d’identification par tatouage de chaque chiot remis par le vétérinaire ou tatoueur habilité (l’original du volet étant
adressé à la Société I-CAD directement par le praticien),
OU
– Le certificat provisoire d’insert remis par le vétérinaire correspondant au numéro de « puce » individuel de chaque chiot, dans le cas
d’une identification par transpondeur (l’original du volet étant adressé pour enregistrement à la Société I-CAD directement par le praticien) ,
– Le titre de paiement des droits d’inscription.
L’enregistrement au LOF est effectué et les Certificats de Naissance établis et envoyés au producteur de la portée.
NOTA
Le soin et l’exactitude avec lesquels sont établies et envoyées les pièces constitutives d’un dossier conditionnent directement la rapidité des opérations du ressort de la S.C.C. et l’obtention des documents demandés.
Tout dossier qui au terme des 11 mois n’a pu être régulièrement constitué (DI non reçue par la SCC) est atteint par la forclusion – donc classé sans suite.
Toute demande de réouverture d’un dossier forclos est soumise à l’obligation de procéder à un contrôle de compatibilité de filiation pour toute la portée *, ainsi qu’au règlement des frais de traitement d’un montant de 80€ par portée + 25€ par chiot.

La procédure  » pénalités  » s’applique pour les dossiers dont la date de saillie est postérieure au 16 février 2016.

Compte-tenu de la non rétroactivité de cette procédure, un certain nombre de dossiers  » forclos  » ou jamais ouverts arrivent au service  » RECOURS  » et ne sont pas pénalisés.

A compter du 1er juin 2016, toute demande de réouverture d’un dossier forclos doit être accompagnée du règlement des frais de traitement d’un montant de 80€.

(*) la compatibilité de filiation des chiots avec leurs géniteurs, pour l’ensemble des chiots constituant la portée, doit être établie et les empreintes génétiques
des chiots et de leurs géniteurs doivent être enregistrées dans la base de données de la SCC.

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LOF = Livre des Origines Français (et non françaises car nous parlons du livre) est donc un registre canin regroupant les chiens de races du pays.

RAPPEL : un chien est inscrit au LOF ou est dit LOF mais ne peut être en aucun cas Lofé, Lofté… ou autre que l’on peut entendre !!

Un chien LOF est dit de race, c’est-à-dire que les parents sont également LOF et confirmés.

Tous les chiens de race ne naissent-ils pas LOF ?

Non ! Il y a tout un tas de papier à faire de la part de l’éleveur pour faire naître dès chiots LOF.

Tout d’abord commençons par choisir deux parents LOF et confirmés, l’éleveur doit faire une déclaration de saillie auprès de la SCC (Société Centrale Canine), annonçant ainsi les deux reproducteurs. Ensuite à la naissance, il faut déclarer la portée : nombre de chiots, sexe, robe. Après ça le vétérinaire identifiera les chiots par puce/tatouage, un certificat qui sera remis à la SCC. Ainsi les chiots seront identifiés dans le registre des chiens nés dans l’année et pourront recevoir leur certificat de naissance (pedigree non définitif) avec leur numéro de LOF (unique à chaque chien et donné selon l’ordre d’inscription par race).

Certificat de naissance ?

Le certificat de naissance est un papier regroupant les coordonnées de l’éleveur, ainsi que l’identification du chiot (nom, date de naissance, robe, numéro de LOF, numéro d’identification) ainsi que ceux des parents, grands parents, arrières grand parents (si connus) ainsi que certains résultats d’expo (championnat, nationale, CACIB…), résultats de travail (diplômes troupeau, cavage, sauvetage…) possession du CANT/CSAU, résultats déclarés de dysplasie, identification génétique…. tous ce qui qualifie un reproducteur, cela revient donc à un arbre généalogique.

En faisant ainsi, l’éleveur rendra tous ses chiots déclarés LOF, avec papiers (certificat de naissance et non pedigree)

Pedigree ?

Le pedigree est le même document que le certificat de naissance mais avec quelques modifications. Les coordonnées du propriétaire seront rajoutées ainsi que tous les résultats déclarées d’expo, de travail, cant, dysplasie… mentionnés plus haut seront également notés dans la partie du chiot/chien obtenu avant la confirmation.

Lors de l’achat de votre chien, vous devrez suivre une règlementation spécifique. De plus vous devez vous renseigner sur les vices rédhibitoires qui vous permettront de vous retourner contre le vendeur en cas de problème de santé ou d’anomalies chez votre chien.

Les documents obligatoires

1/ L’attestation de vente : signée au moment de l’achat par les deux parties, que le vendeur soit éleveur ou particulier

L’attestation de vente précise :

• les coordonnées de l’acheteur

• les coordonnées du vendeur

• le numéro de tatouage du chien

• sa date de naissance, son sexe, sa race ou son type de croisement pour un bâtard

• le prix de vente

• les garanties contre les vices rédhibitoires

• la destination du chiot (garde, compagnie, reproduction)

• les coordonnées du vétérinaire du vendeur

• la date de la vente et de la livraison

Et pour les chiens de race inscrits au LOF (livre des origines) un certificat de naissance comportant :

• l’identité des deux parents et de ses ancêtres

• le numéro de déclaration de naissance

Si le chien provient d’un refuge, celui-ci vous remettra un Certificat d’Adoption qui est un document équivalent.

2/ Le carnet de vaccination : signé par un vétérinaire

Les chiots doivent avoir reçu une première injection de vaccin à 8 semaines. Il vous appartient ensuite de faire faire la seconde injection un mois plus tard lorsque vous emporterez le chiot. Pour un chien adulte, le carnet de vaccination doit être à jour.

3/ Le certificat d’identification

En France, absolument tous les chiens, qu’ils soient croisés ou de race, doivent être identifiés que ce soit par tatouage ou par pose d’une puce électronique. Cela permet de l’identifier, de le retrouver s’il est perdu et d’éviter l’euthanasie s’il est mis en fourrière.

4/ Pour les chiens de race inscrits au LOF : c’est à dire les chiots dont les deux parents possèdent un pedigree

L’éleveur doit vous remettre :

• Le document officiel d’inscription provisoire au livre des origines LOF. Il s’agit d’un document rose délivré par la Société Centrale Canine. Il peut arriver qu’au moment de la vente du chiot, l’éleveur ne soit pas encore en possession de ce document. Demandez-lui un engagement écrit de vous le faire parvenir plus tard.

• Le pedigree s’il s’agit d’un chien adulte confirmé

Les vices rédhibitoires

Les vices rédhibitoires concernent essentiellement les chiens de race achetés chez un éleveur ou dans une animalerie.

Les vices rédhibitoires sont des maladies ou anomalies dont le vendeur se porte garant de l’absence : il s’agit de certaines maladies mortelles contre lesquelles il existe un vaccin efficace (maladie de Carré, Parvovirose) ou bien de tares héréditaires que l’on essaye de faire disparaître des élevages grâce à une sélection appropriée (dysplasie de la hanche pour certaines races).

Si un chiot déclare une de ces maladies dans un délai légal (quelques jours pour les maladies, quelques mois pour les malformations articulaires), l’acheteur peut se retourner contre le vendeur et obtenir remboursement du chiot.

Il faut auparavant suivre une procédure qui consiste, dès les premiers signes, à aller consulter un vétérinaire. Celui-ci pourra alors vous faire un certificat de suspicion et confirmer ou non la présence d’un vice rédhibitoire.

Vous avez maintenant choisi le chiot parfait. Il ne vous reste plus qu’à ramener votre petit compagnon chez vous et à profiter ensemble de vos longues années de vie commune.

Les formalités recommandées

Lorsque vous rentrerez chez vous avec votre nouveau compagnon, vous aurez quelques démarches sont à faire :

• Une première visite chez votre vétérinaire : il effectuera les vaccins nécessaires, examinera en détail votre chiot, vous donnera de nombreux conseils sur son alimentation, son éducation, ou encore son hygiène.

• La déclaration auprès de votre assureur : vous devez informer votre assureur par courrier de l’achat de votre chien afin d’être couvert par votre contrat de responsabilité civile. Votre police ne devrait généralement pas augmenter, c’est une simple déclaration.

• Une assurance complémentaire : elle est tout à fait optionnelle, elle couvre les frais de santé de votre chien (comme une mutuelle). C’est une mesure de prudence, en effet votre compagnon peut ne jamais être malade mais s’il a un jour un accident ou des maladies avec l’âge, les coût d’une intervention chirurgicale ou d’un traitement long peuvent être relativement importants.

• La confirmation du pedigree : si votre chiot possède un pedigree, vous devrez le faire confirmer par un expert lorsqu’il sera adulte (entre 12 et 18 mois selon les races). La confirmation des chiens se fait le plus souvent lors d’une exposition canine de la race. Pour avoir les dates et lieux de ces expositions, nous vous conseillons de contacter le Club de votre race. Vous obtiendrez ses coordonnées auprès de la Société Centrale Canine. Une fois confirmé, votre chien sera définitivement inscrit au LOF, c’est une preuve qu’il est conforme aux critères morphologiques de la race. Et, si vous le faites reproduire, les chiots pourront à leur tour avoir un pedigree.

• LOI : LES TEXTES
  • SEVICES CONTRE
    LES ANIMAUX
  • ARRETE DU 27/04/1999
  • CHIENS DE
    1ERE & 2EME CATEGORIE
  • LOI DU 6 JANVIER 1999
  • LOI DU 6 JANVIER 1999 :
    DATES D’APPLICATION
    ET PENALITES
  • LETTRES TYPE
  • LEVEE QUARANTAINE
    BRITANNIQUE :
    FORMALITES
• LOI : LES CHIENS
  • LE STAFFORDSHIRE
    BULL TERRIER
    • LE STANDARD DU
      STAFFORDSHIRE
      BULL TERRIER
  • L’AMERICAN
    STAFFORDSHIRE
    TERRIER
    • LE STANDARD DE
      L’AMERICAN
      STAFFORDSHIRE
      TERRIER
  • LE MASTIFF
    • LE STANDARD
      DU MASTIFF
  • LE BULLMASTIFF
    • LE STANDARD
      DU BULLMASTIFF
  • LE TOSA
    • LE STANDARD
      DU TOSA
  • LE ROTTWEILER
    • LE STANDARD
      DU ROTTWEILER
• ACTUALITE
  • LA MODE
  • DEFENSE DES ANIMAUX
  • QUE FAIRE SI UN CHIEN
    VOUS AGRESSE ?
  • SUJETS D’ACTUALITE
  • S.P.A.
  • LES DOSSIERS
    D’ACTI-CHIEN
• A SAVOIR
  • COMMENT CHOISIR
    VOTRE FUTUR
    COMPAGNON ?
  • LES TESTS DE CAMBELL
  • LES TESTS DE TOMAN
  • DOCUMENTS REMIS
    LORS DE L’ACHAT
    D’UN CHIEN
  • LE COMPORTEMENT A
    ADOPTER A LA MAISON
  • SA PERCEPTION DE
    SON L’ENVIRONNEMENT

• A SAVOIR
  • LE CHIOT
  • LE CHIEN ADULTE
  • LA TOILETTE
    ET L’EDUCATION
  • L’EDUCATION
    DE VOTRE CHIEN
  • UNE MUSELIERE,
    POURQUOI ?
  • UN COLLIER
    OU UN HARNAIS ?
• A SAVOIR
  • CHOISIR UNE LAISSE
  • SON ALIMENTATION
  • VOUS FAITES
    CONSTRUIRE…
  • F.A.Q.
  • DECLARATION
    UNIVERSELLE
    DES DROITS
    DE L’ANIMAL
  • NOMENCLATURE
    DES RACES
• SANTE
  • LA STERILISATION
  • QUE FAIRE
    QUAND IL PLEUT ?
  • LA REEDUCATION
    FONCTIONNELLE
    EN PISCINE
  • LE MUSEAU
  • LES YEUX
• SANTE
  • LES OREILLES
  • LES ONGLES
  • LE POIL
  • LES DENTS
  • LE SQUELETTE
    ET LES ORGANES
• ASSURANCES
  • LES ASSURANCES
  • QUELLE COMPAGNIE
    CHOISIR POUR ASSURER
    SON CHIEN ?
  • LES ASSURANCES
    MEDICO-CHIRURGICALES
    POUR CHIENS ET CHATS
    EN 2015

• LES INFOS PRATIQUES
  • LES ADRESSES UTILES
  • LES METIERS DU CHIEN
  • LE TOILETTAGE
  • LA PENSION
• CULTURE
  • LA LIBRAIRIE
  • REVUES CYNOPHILES
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  • LE FREESTYLE
  • LE PISTAGE
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  • L’AGILITY
  • LE FLY-BALL
  • LES COURSES
    DE LEVRIERS
• LE SPORT
  • LES COURSES
    DE TRAINEAU
  • LE SKI PULKA
  • LE SKI-JORING
  • LE CANIRANDO
  • LE CANICROSS
  • LE VTT
  • LE KART ET LE ROLLER

DECLARATION DE NAISSANCE

La déclaration de naissance est renvoyée par la SCC quand elle reçoit la déclaration de saillie. Il y a deux volets, le premier doit être renvoyé à la naissance, le second quand le chien est vendu ou lorsque le chiot est tatoué.