1) de la conformité administrative :
- L’identification est à vérifier par le vétérinaire. Il ne peut pas y avoir de certificat vétérinaire pour un animal non identifié.
- L’âge : préciser « aux dires du cédant » et vérifier la cohérence de ces éléments.
- La race ou le type : écrire « race » seulement si l’animal est inscrit à un livre généalogique reconnu ou s’il y a une déclaration de naissance ; sinon, écrire « n’appartient pas à une race » ou « apparence raciale aux dires du cédant » et vérifier la cohérence. Vérifier aussi la cohérence avec les éléments déclarés dans le document d’immatriculation.
2) d’un état de santé :
Le vétérinaire doit réaliser un examen clinique lui permettant d’établir un diagnostic de l’état de santé apparent de l’animal au jour de l’examen (c’est pourquoi la durée de validité n’est plus précisée). Il note les pathologies et les anomalies constatées.
Les actions en garantie de conformité contre les vendeurs pouvant avoir lieu dans les deux ans suivant la livraison de l’animal, les certificats des vétérinaires risquent d’être l’objet de mises en cause dans les recherches d’antériorité des défauts. Dans cette perspective, le Code de déontologie protège le vétérinaire qui ne doit certifier que ce que lui-même a constaté au jour où il l’a constaté (article R 242-38)
Table des matières
Vendre un chien en tant que particulier
La démarche à suivre pour vendre son chien
Si vous envisagez de vendre votre chien, vous devez obligatoirement présenter :
- Votre numéro SIREN si vous êtes soumis à cette obligation (d’après les critères évoqués précédemment). Il doit être mentionné dans l’annonce de vente. Les principaux sites d’annonces en ligne ne valident d’ailleurs les publications que lorsque le champ n° SIREN est rempli
- Une attestation de cession
- Un document d’information sur les caractéristiques et les besoins du chien
- Un certificat vétérinaire attestant de la bonne santé du chien
- Le document d’identification du chien
A savoir également
Sachez, par ailleurs, que vous ne pouvez pas vendre un chien dont l’âge est inférieur à 8 semaines, car un sevrage précoce a un impact négatif sur le comportement de l’animal.
A lire aussi : « La réglementation pour les chiens dits « dangereux » »
Toute personne publiant une annonce sans y faire figurer son numéro SIREN risque une amende de 750 euros. En cas de vente de chien sans numéro SIREN, c’est une sanction encore plus forte qui peut être appliquée, le montant de l’amende pouvant s’élever à 7500 euros.
Enfin, toute vente de chien est soumise à l’impôt sur le revenu au titre des bénéfices non commerciaux et doit, de ce fait, être déclarée.
Photo @Helloquence
Définition
Le certificat (ou attestation) de cession doit être établi pour toute vente (ou cession), à titre onéreux ou gratuit, d’un animal carnivore domestique (chiens, chats, furets). Le document est important puisqu’il détermine la propriété de l’animal (l’acquereur devient propriétaire).
Pour être recevable juridiquement, le certificat (ou attestation) de cession concernant un animal domestique (chiens, chats, furets) doit contenir :
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Le numéro d’identification de l’animal et son passeport, le cas échéant
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Le nom et les coordonnées du vendeur ET de l’acquéreur
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La date de l’acte
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Les caractéristiques de l’animal : espèce, date et lieu de naissance, sexe, stérilisation, apparence raciale ….
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Le prix de vente TTC et le mode de règlement, si il y a lieu
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La mention » n’appartient pas à une race » si l’animal n’est pas inscrit au LOF* ou au LOOF** et l’apparence raciale » aux dires du cédant «
ou
La mention » de race … » si l’animal est inscrit au LOF* ou au LOOF** - L’état de santé de l’animal apparent au jour de l’examen
-
La signature des 2 parties
-
Des conseils, ainsi que la précision selon laquelle l’acquéreur s’engage à détenir l’animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques & comportementaux mais aussi à lui fournir des soins attentifs, peuvent être indiqués.
Si la cession concerne un chien de garde et de défense, intitulé aussi chien de deuxième catégorie (défini par l’article L211-12 du code rural et de la pêche maritime), l’information doit alors être obligatoirement mentionnée sur le document de cession.
Toutefois, un contrat de vente, une facture ou un contrat d’adoption font également foi, si les informations listées précedemment y sont mentionnées.
A savoir :
Un certificat vétérinaire est obligatoire lors de la cession de l’animal (chien ou chat), que celle-ci soit à titre gratuit comme onéreux.
informations sur le certificat vétérinaire ici
Réf. : décret du 7 juin 2016 (article D 214-32 2du Code rural et de la pêche maritime)
C’est l’arrêté du 31 juillet 2012 du code rural et de la pêche maritime qui clarifie les mentions obligatoires devant figurer dans l’attestation de cession délivrée au moment de la livraison d’un animal domestique. (chien, chat, furet)
* : Le LOF est le livre des origines français répertoriant toutes les origines des chiens de races français. Seuls les chiens inscrits au LOF bénéficient de l’appellation « chien de race » qui justifie leur valeur.
L’attestation de cession est obligatoire et doit être rédigée avec le plus grand soin.
En cas de litige, cette attestation devient fondamentale et constitue la preuve de la transaction.
Article L214-8 du Code rural précise que:
- -Toute vente d’animaux de compagnie réalisée dans le cadre des activités prévues aux articles L. 214-6-1 à L. 214-6-3 doit s’accompagner, au moment de la livraison à l’acquéreur, de la délivrance :
- D’une attestation de cession ;
- D’un document d’information sur les caractéristiques et les besoins de l’animal contenant également, au besoin, des conseils d’éducation ;
- Pour les ventes de chiens ou de chats, d’un certificat vétérinaire dans des conditions définies par décret.
La facture tient lieu d’attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels.
    Quelles sont les mentions qui doivent figurer sur une facture ??
Les dispositions du présent article sont également applicables à toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux.
- -Seuls les chiens et les chats âgés de plus de huit semaines peuvent faire l’objet d’une cession à titre gratuit ou onéreux.
- -Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministre chargé de l’agriculture.
|   Les mentions à faire figurer sur le contrat de vente ou l’ attestation de cession   (Arrêté du 31 juillet 2012) |
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Depuis le 1er Janvier 2013, les mentions qui doivent apparaitre sur le contrat de vente son règlementées et doivent comporter les mentions suivantes:
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Modèle d’attestation de cession
– L’attestation de cession est faite en double exemplaire, elle est datée et signée par le cédant et par l’acquéreur. – En outre, pour les chats, l’attestation de cession doit comporter la mention » de race » lorsque les chats sont inscrits sur un livre généalogique reconnu par le ministère chargé de l’agriculture. Il doit être mentionné en toutes lettres que le chat est de « race norvégien » (la mention de « type norvégien » signifie qu’il s’agit d’un chat de gouttière qui ne possédera JAMAIS de pedigree L.O.O.F. quelque soit le prix auquel vous avez acheté l’animal). – Une copie cette attestation doit être conservée par le cédant pendant une durée de 3 ans
  Il est important de préciser dans l’acte de vente toutes les caractéristiques que l’acheteur peut attendre de l’animal sans omettre d’indiquer ce qui n’est pas garanti par le contrat de vente. Ainsi, en cas de litige le vendeur pourra établir la preuve qu’il a parfaitement informé l’acheteur.
  D’autres mentions de garanties peuvent apparaitre sur l’attestation de cession:  
- L’éleveur s’engage à faire parvenir le pédigrée à l’acheteur dès qu’il l’aura reçu du LOOF (si le dossier de demande de pédigrée est en cours).
- L’éleveur adressera sous 8 jours le volet B de la carte d’identification au Fichier des carnivores domestiques l’I-CAD .(La légistlation oblige la remise de la partie A de la carte d’identification à l’acheteur le jour de la livraison de l’animal).
- L’animal est, à compter du jour de la livraison garanti contre les seuls vices cachés et défauts énumérés par l’article 285-1 du Code Rural et dans les délais prescrits par le décret 90-572 du 28 juin 1990 (voir la page 2 du modèle de l’attestation de cession).
- Les parties conviennent que, préalablement à toute action au titre de garantie, le vétérinaire de l’acheteur devra avoir communiqué au vétérinaire de l’éleveur ses constats et diagnostiques, et que toute enthanasie de l’animal ou prothèse à laquelle il sera procédé sans accord écrit du vétérinaire de l’éleveurs déchargera de facto ce dernier de toute obligation de garantie (conformément à l’article 294 du Code Rural).
- L’acheteur convient et accepte que l’éleveur ne prenne en charge aucun frais vétérinaire de quelque nature que ce soit, qui ne serait pratiqué par le vétérinaire du vendeur, sauf circonstances exceptionnelles dont il doit être avertiet dont il reste juge.
  L’indication de la destination de l’animal sur le contrat de vente
Il convient de souligner que, dans certains cas, la mention précisant la destination du chat c’est à dire l’usage auquel l’animal est destiné (compagnie, reproduction ou exposition) est une arme à double tranchant. En effet, s’il est vrai qu’elle peut, parfois, désamorcer une éventuelle procédure, elle peut, dans d’autres cas, se retourner contre le vendeur si l’acheteur invoque un défaut empêchant le chat de remplir la fonction stipulée dans l’acte de vente.
A noter qu’en l’absence de la mention de la destination de l’animal sur le contrat de vente, les tribunaux se réfèreront au prix de vente, à la profession de l’acheteur pour juger d’une éventuelle convention implicite et, ainsi, la » marge de manoeuvre » pour le vendeur sera plus grande.
Remarque: La notion de « chat vendu pour la compagnie » n’empêche nullement l’acheteur de faire reproduire l’animal (atteinte du droit de propriété).
Remarque: La mention que l’animal est réservé à un usage personnel et familial protège l’éleveur en excluant toute garantie de résultat en expositions et concours de toute nature mais n’empêche pas l’acheteur de faire reproduire l’animal.
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Attestation de vente ou de cession d’un animal
Attention ! En vertu de l’ordonnance du 7 octobre 2015 sur la cession des chiens et des chats, entrée en vigueur le 1er janvier 2016, seuls les animaleries ou les éleveurs et vendeurs immatriculés sont autorisés à vendre des chiens et des chats. Si vous vendez un chiot ou un chaton issu d’une femelle reproductrice vous appartenant, vous êtes considéré comme un éleveur, ce qui entraîne des obligations strictes de déclaration auprès des autorités.
Vous n’êtes toutefois pas concerné si vous faites don de l’animal, si vous revendez un animal que vous avez acheté, ou si vous vendez une seule portée de chats ou de chiens de race inscrits au livre généalogique et disposant d’un numéro de portée par an.
En dehors de ces cas, vous devez vous immatriculer pour obtenir un numéro SIREN auprès de la chambre d’agriculture de votre lieu de résidence ou du lieu de résidence de la mère des animaux vendus. En outre, les chiens doivent être identifiés, par tatouage ou puce électronique dès l’âge de 4 mois et les chats dès 7 mois auprès d’un vétérinaire, et les chiens et chats ne peuvent être ni vendus ni donnés avant l’âge de 8 semaines. Une attestation d’identification propriétaire ainsi qu’un certificat vétérinaire de moins de 3 mois attestant l’état de santé de l’animal doivent également être transmis au nouveau propriétaire.
L’annonce, qu’elle soit publiée sur les réseaux sociaux, un site d’annonce de vente d’animaux ou un journal papier, doit elle aussi répondre à des critères stricts. Le vendeur doit indiquer :
- Son numéro SIREN (ou le numéro de portée pour les particuliers n’étant pas considérés comme éleveurs)
- L’âge des animaux à céder
- Le numéro d’identification de l’animal ou celui de sa mère
- L’inscription ou non à un livre généalogique (avec la mention » race » ou non)
- Le nombre d’animaux de la portée
Les sanctions peuvent être lourdes, puisque la loi prévoit 750 euros d’amende en cas de non-respect des mentions obligatoires sur les annonces, 7500 euros d’amende en cas de non immatriculation avec un n° SIREN et même 3 ans de prison et 45 000 euros d’amende en cas d’usage de faux du numéro SIREN.
Identification et cession d’un animal
Identification obligatoire avant cession :
Les chiens et chats, préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux, sont identifiés (par puce électronique, tatouage dermographique, tatouage à la pince).
L’identification est à la charge du cédant. Article L212-10 du code rural
Le certificat provisoire d’identification est composé des trois volets suivants :
– un volet destiné à l’ICAD ;
– un volet destiné à la personne habilitée ayant identifié l’animal
– un volet destiné à l’éleveur, détenteur de l’animal au moment de l’identification.
NB : Par soucis de traçabilité l’éleveur identifie l’ensemble des animaux à son nom, puis, procède au changement de détenteur au moment de la vente.
Quand est cédée la carte d’identification des animaux ?
Le cédant est tenu de délivrer au client, à la livraison d’un animal identifié, la partie A du volet de préidentification attestant l’identification dudit animal et en sa possession.
Le cédant adresse à l’ICAD la partie B de cette même carte, dûment remplie et signée par le cédant, ou effectue cette démarche auprès de l’ICAD directement par son espace éleveur, s’il traite ses dossiers par voie dématérialisée.
Article 16 de l’Arrêté du 1er août 2012 relatif à l’identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en œuvre du fichier national d’identification des carnivores domestiques
NB : Rappelons qu’une carte d’identification n’a pas pour vocation de définir la propriété de l’animal. Elle nomme la personne détentrice, responsable des dommages causés par l’animal ou de sa divagation. L’attestation de cession, ou facture fait état de la propriété de l’animal. Soulignons que la propriété d’un bien est définit par sa détention et d’en avoir payé le prix. La rétention de la carte d’identification par l’éleveur a déjà fait l’objet de plusieurs jurisprudences. Même en cas d’impayé, la conservation de la carte d’identification ne procure aucun droit de récupérer l’animal. La démarche à effectuer est une procédure pour impayé et le jugement de payer les sommes dues par le débiteur ou, le cas échéant la restitution de l’animal…
Transmission de la carte définitive d’identification :
  La carte d’identification doit être remise à l’acheteur le jour de la vente.  
- L’identification des chiens et des chats est obligatoire préalablement à leur cession, à titre gratuit ou onéreux (conformément à l’article L212-10 du code rural et de la pêche maritime).
- Toute cession d’un carnivore domestique identifié ne peut être effectuée que si ce dernier dispose d’une carte d’identification
- le document de préidentification ne peut pas être utilisé pour une cession.
Lorsque la cession a lieu par un professionnel les démarches peuvent être effectuées directement via Internet sur le site de l’I-CAD qui remplace le SIEV et détient les fichiers d’identification chats, chiens et furets.
- Lors de cession d’un carnivore domestique identifié par radiofréquence, le vendeur ou le donateur est tenu de délivrer au nouveau propriétaire, à la livraison d’un animal identifié par radiofréquence, la partie A de la carte d’identification, attestant l’identification dudit animal et d’adresser au responsable du fichier national d’identification (I-CAD) la partie B de cette même carte, dûment remplie et signée par le cédant. (Arrété du 1er Aout 2012- article 16)
L’I-CAD fera parvenir dans un délai de huit jours, au propriétaire de l’animal une nouvelle carte d’identification, comportant les renseignements vis-à-vis du nouveau propriétaire et toujours le même numéro d’identification de l’animal. - En cas de changement d’adresse du propriétaire, il suffit de renvoyer à L’I-CAD la partie B de la carte d’identification et dans un délai de 8 jours une nouvelle carte sera envoyé comportant la nouvelle adresse et toujours le même numéro d’identification de l’animal.
- En cas d’importation d’un animal qui a été identifié par un transpondeur dans un autre pays, votre vétérinaire vérifiera l’identification de l’animal et communiquera l’information à L’I-CAD qui vous adressera une nouvelle carte d’identification sous 8 jours. Attention nouvelles règles pour l’enregistrement à l’I-CAD pour les chats provenant de l’étranger
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Quel document atteste réellement de la propriété d’un animal ?
Il y a des avis contradictoires sur ce point, les uns pensant que c’est effectivement la carte de tatouage, alors que d’autres affirment que c’est l’attestation de vente qui prouve la réalité du transfert de propriété et qui doit être remise à l’acheteur, même si le paiement n’est pas effectif au moment du départ de l’animal….
L’ arrêté du 2 juillet 2001 relatif à l’identification par radiofréquence des carnivores domestiques précise:
Sur le recto de ces cartes d’identification sont portés le numéro d’identification par radiofréquence et l’emplacement de l’implantation de l’insert, le type racial, le sexe, la date de naissance, la robe, le poil, le dernier pays de provenance du carnivore domestique avant son arrivée en France, le nom, l’adresse (facultativement le numéro de téléphone) du propriétaire de l’animal, ainsi que les coordonnées du vétérinaire ayant identifié l’animal.
Les informations portées sur les parties A et B de la carte d’identification destinée au propriétaire sont précisées à l’annexe II du présent arrêté.
Sur le certificat d’identification provisoire est considéré comme « Détenteur », la personne qui fait identifier l’animal par le vétérinaire.
L’I-CAD impose que le détenteur soit une seule personne (physique ou morale) , il est donc impossible de faire apposer plusieurs prénoms ou les noms de personnes différentes sur une carte de d’identification.
  Plus d’infos sur la carte d’identification
  L’arrêté du 1er Aout 2012 dféfinit les modalités de mise en oeuvre du fichier national d’identification des carnivores domestiques Lire la suite
